Lors de leur entrée dans le patrimoine de l’entité (inscription du stock à l’actif du bilan), les stocks sont évalués en respectant le principe d’évaluation au coût historique :Pour les biens acquis on retient le coût d’acquisition, pour les biens fabriqués, le coût de production ,pour les biens reçus à titre gratuit ou par voie d’échange, la valeur vénale. À la clôture de l’exercice, dans le cadre de la méthode de l ‘inventaire intermittent, la valeur d’inventaire (valeur actuelle, ici la valeur vénale) est comparée au coût d’entrée : la plus faible des deux valeurs figure au bilan.
Remarques
• Ne pas retenir un élément pour l’évaluation du stock revient à minorer la somme portée au crédit du compte « Variation des stocks » et donc le résultat de l’exercice comptable concerné.
• Les méthodes utilisées pour l’évaluation des stocks doivent faire l’objet d’une information dans l’ annexe.
Coût d’acquisition : particularités
Coût d’acquisition = Prix d’achat + Droits de douane et autres taxes non récupérables + Frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition
Sont exclus : rabais, remises et escomptes de règlement.
Les pertes et les gaspillages sont exclus du coût d’acquisition : ils majorent donc les charges de l’exercice correspondant. De la même façon, sont exclus les frais de stockage et les frais de la fonction « approvisionnement ».
Cependant, selon la réglementation comptable, les charges de stockage s’ajoutent au coût d’achat lorsque les conditions spécifiques d’exploitation le justifient. De même, pour la CNCC, et bien qu’elles relèvent des frais de la fonction « approvisionnement », des commissions versées à des centrales d’achats et calculées proportionnellement au montant des achats sont à inclure dans le coût d’achat des stocks. Les coûts administratifs sont exclus du coût d’acquisition.
Coût de production : particularités
Coût de production = Coûts directement liés aux unités produites+ Coûts indirects de production
Coûts directement liés aux unités produites : matières premières et main-d’œuvre directe, autres frais variables directs de production.
Coûts indirects de production :
- frais fixes de production, qui restent relativement constants indépendamment du volume de production ; il s’agit de l’amortissement et des frais d’entretien des bâtiments et de l’équipement, des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de restauration du site. Ils incluent également la quote-part d’amortissement des frais de développement et des logiciels utilisés pour la production ;
- frais variables de production, tels que les matières premières et la main-d’œuvre indirecte.
Sont exclus du coût de production :
- les montants anormaux de déchets de fabrication, de main-d’œuvre ou d’autres coûts de production ;
- les coûts de stockage, sauf s’ils sont nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production ;
- les frais généraux administratifs ;
- les frais de commercialisation ;
- les amortissements dérogatoires car ils ont une vocation exclusivement fiscale ;
- la quote-part de charges correspondant à la sous-activité : la fraction de frais généraux fixes de production correspondant à la sous-activité doit demeurer dans les charges de l’exercice concerné. La capacité normale des installations de production est la production moyenne que l’on s’attend à réaliser sur un certain nombre d’exercices dans des circonstances normales, en tenant compte de la perte de capacité résultant de l’entretien planifié. Ce calcul fait appel aux techniques d’imputation rationnelle utilisées en comptabilité de gestion .
Remarque
Les contrats de ventes en l’état futur d’achèvement (VEFA) sont assimilés par le PCG à des contrats à long terme . En conséquence, les frais de commercialisation imputables à un contrat en cours à la clôture de l’exercice majorent le coût du stock d’en-cours (ANC, règlement n° 20 12-05 ; bulletin CNCC septembre 2013).
Biens acquis ou produits pour un coût global
Lorsque les actifs sont acquis conjointement, ou sont produits de façon conjointe et indissociable, pour un coût global d’acquisition, ou de production, le coût d’entrée de chacun des actifs est ventilé à proportion de la valeur attribuable à chacun d’eux. À défaut de pouvoir attribuer une valeur individualisée à chacun d’eux, le coût d’un ou plusieurs des actifs acquis ou produits est évalué par référence à un prix de marché, ou forfaitairement s’il n’en existe pas.
Le coût des autres actifs s’établira par différence entre le coût d’entrée global et le coût déjà attribué.
Remarque
Le deuxième paragraphe concerne notamment l’évaluation des produits résiduels.
Méthodes dérogatoires
Pour des raisons de commodité pratique, le PCG permet d’utiliser des méthodes d’évaluation dérogatoires, si elles donnent des résultats proches du coût.
Ainsi, on peut retenir un coût standard régulièrement mis à jour. À la clôture de l’exercice, le stock final doit être ajusté au coût réel. Par ailleurs, pour une activité de négoce, on peut recourir à la « méthode du prix de détail » en déduisant de la valeur de vente du stock un pourcentage de marge brute et de frais de vente.
Application:
À la clôture de l’exercice N (qui coïncide avec l’année civile), les services comptables de l’entreprise Stoctout récapitulent les dépenses engagées durant l’exercice concernant une importante commande d’une machine-outil passée en mars N par un client (commande non achevée à la clôture de l’exercice N) :
– prix d’achat des matières utilisées : 38 000 € ;
– droits de douane correspondants : 5 000 € ;
– frais de transport de ces matières : 1 700 € ;
– frais directs de production : 91 200 € ;
– charges indirectes de production pouvant être rattachées à la production du bien 1 3 578 € ;
– quote-part de frais de recherche fondamentale : 4 600 € ;
– quote-part de frais de développement spécifiques : 9 1 34 € ;
– quote-part du coût de sous-activité concernant la commande (inclus dans les frais directs de production) : 490 € ;
– coût des capitaux empruntés pour financer la production et concernant la période de fabrication (le cycle de production est supérieur à 1 2 mois) : 1 3 1 60 € ;
1 . Chiffrer le coût de production de cette commande tel qu’il figurera en « produits en cours » à la clôture de l’exercice N (l’entreprise Stoctout souhaite intégrer le maximum d’éléments). Justifier les calculs.
2. Enregistrer l’écriture d’inventaire relative au stock final.
Corrigé de l’exercice:
1 . Coût de production de la commande au 31 décembre N
Calcul
• Prix d’achat des matières :38 000 €
• Droits de douane :5 000 €
• Frais de transport :1 700 €
• Frais directs de production :91 200 €
• Charges indirectes de production :1 3 578 €
• Frais de développement :9 1 34 €
• Coût des capitaux empruntés :1 3 1 60 €
• Quote-part du coût de sous-activité :(490 €)
Coût de production de la commande :1 71 282 €
Justifications:
Le stock de produits en cours est évalué au coût de production.
Ce dernier inclut d’abord le coût d’acquisition des matières premières, égal au prix d’achat majoré ici des droits de douane et des frais de transport.
Sont retenus ensuite les frais directs de production, déduction faite du coût de la sous-activité.
Comme pour l’évaluation des immobilisations produites, il s’agit d’une obligation légale. Ainsi, la valeur de la commande en cours à la clôture de l’exercice N se trouve minorée du mali de sous activité (490 €). Le compte 71 331 – « Variation des stocks – Produits en cours » est donc minoré de ce montant : ce mali, qui demeure dans les charges, diminue le résultat de l’exercice N. La sous-activité étant inhérente à l’exercice N, elle doit être supportée en totalité par ledit exercice (principe de prudence et principe d’indépendance des exercices) ; sinon, elle aurait été transférée sur l’exercice suivant lors de la reprise du stock initial.
Les coûts d’emprunt concernent un « actif éligible ,, (cycle de production supérieur à 1 2 mois).
Ils peuvent donc, sur option, être inclus dans le coût de l’immobilisation. L’option est ici exercée car les dirigeants souhaitent maximiser le stock final, éventuellement pour améliorer le résultat de l’exercice N.
Le coût de production est complété par les frais directs de production et la quote-part de frais de développement spécifiques à la commande.
Les frais de recherche fondamentale sont exclus car leur effet bénéfique n’est pas clairement identifiable. La quote-part les concernant résulte d’un calcul purement administratif.
2. Écriture d’inventaire relative au stock final
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