Les contrats à long terme en comptabilité

On appelle les contrats à long terme, un contrat dans lequel la date de démarrage des opérations et la date d’achèvement se situent dans deux exercices différents. Ils peuvent poser des problèmes d’homogénéité des comptes de résultat puisque les bénéfices enregistrés sur ces contrats n’apparaissent qu’épisodiquement, à l’achèvement de la production. Trois procédures sont possibles pour traiter ces contrats :

• La méthode de l’achèvement
• La méthode de l’avancement
• La méthode des produits nets partiels

Les contrats qui risquent d’entraîner une perte subissent un traitement particulier conduisant à créer des provisions.

Traitement des contrats à long terme bénéficiaires

1. La méthode de l’achèvement

C’est la méthode utilisée pour toute production : les charges engagées sont des éléments du coût de production et mènent à une valorisation des en-cours en fin de période. Ces stocks d’en-cours sont éliminés à la fin de l’exercice suivant.

A l’achèvement du contrat, le produit global est comptabilisé en ventes, travaux ou prestations de services.

2. La méthode de l’avancement :

Cette méthode est réservée aux entreprises de B.T.P et d’ingénierie : les en-cours ne sont pas enregistré en inventaire. Par contre, en fin de chaque exercice, on inscrit directement en compte de vente le CA prévu multiplié par le coefficient d’avancement des travaux, par le débit du sous compte « 34271 Clients –Facture à établir ».

3. La méthode des produits nets partiels :

Pouvoir constater des produits nets partiels, plusieurs conditions doivent être réunies :

• L’opération doit être acceptée par le co-contractant
• L’évaluation des en-cours doit être possible
• Il doit exister des documents révisionnels permettant de chiffrer les charges à engager et les produits à recevoir;
• le bénéfice de l’opération doit pouvoir être apprécié avec une sécurité suffisante, Ce qui suppose que :
  . Le prix de vente doit être connu avec suffisamment de certitude,
  . L’avancement des travaux doit être suffisant pour que des prévisions puissent être faites sur la totalité des coûts à venir,
  . Aucun risque ne doit exister quant à l’aptitude de l’entreprise et du client à remplir leurs obligations
  . Le produit net est obtenu en fin d’exercice par le calcul suivant :

Produit net partiel = Bénéfice prévisionnel x( Coût des travaux réalisés à la clôture de l’exercice/ Coût total estimé du produit ou du service)

Le produit net partiel st constaté par l’écriture :

A la clôture de l’exercice :

les en-cours sont constatés dans les conditions habituelles

A l’achèvement des travaux :

• Le produit global facturé est enregistré en vente, travaux ou prestation de services
• Les en-cours sont annulés (en fin d’exercice)
• Les produits nets partiels constatés précédemment sont annulés par l’écriture :
  

Traitement des contrats déficitaires : En cas de déficit probable sur un contrat à Long Terme, une provision, calculée sur la totalité de perte prévisible doit être constituée :

Provision = coût total du contrat – prix de vente

Avec : coût total du contrat = Charges directes et indirectes de production + Coût hors production (y compris les charges de commercialisation)

Une distinction est faite entre :

• Les contrats « MARGINAUX » (lorsque les marges dégagées sur les autres contrats en-cours couvrent les frais généraux) pour lesquels la provision est limitée à la perte probable calculée ci-dessus.
• Les contrats « NON MARGINAUX » (qui risquent d’affecter sérieusement la rentabilité de l’entreprise) pour lesquels le coût calculé ci-dessus est majoré d’une quote-part de frais généraux à supporter par le contrat et qui ne pourront pas être couvert par les autres produits.

La provision est divisée en deux éléments :

• Une provision pour dépréciation des travaux en cours correspondant à la perte constatée à la clôture de l’exercice (= perte totale * pourcentage d’avancement des travaux)
• Une provision pour risque pour le complément de (perte totale – provision pour dépréciation)

LE SAVOIR FAIRE

• La détermination des coût de production des en-cours est soumises aux même règles que celles utilisées pour la valorisation des produits finis, en particulier pour l’inclusion des charges financières et des frais de recherche et développement et pour l’exclusion des coût de la sous activité.
• Avant toute comptabilisation, il faut s’assurer si le contrat est potentiellement bénéficiaire ou déficitaire. Dès lors qu’une provision est constituée aucun produit net partiel ne peut être constaté.
• Le pourcentage d’avancement des travaux se calcule toujours à partir des coûts de production.