On va vous présenter les 9 principes comptable fondamentaux avec des explications détaillés pour bien les retenir: Le bilan et le compte de résultat constituent une modélisation de l’entreprise. Comme tout modèle, ils reposent sur des hypothèses et des conventions appelées « principes ». Ils sont définis dans le Code de commerce et le PCG. Ils permettent de répondre à deux questions principales :
- Qu’allons-nous observer ?
- Comment allons-nous mesurer ce que nous observons ?
9 principes comptable fondamentaux
a) Qu’allons-nous observer ?
Périmètre de l’entreprise
Le principe de l’entité : il faut considérer l’entreprise comme une entité autonome. Il n’y a pas de problème si l’entreprise est juridiquement indépendante. Mais si l’entreprise est individuelle, il faut séparer le patrimoine de l’entreprise et celui du commerçant. Si c’est un groupe d’entreprises, il est nécessaire de définir le périmètre du groupe.
Temps d’observation
Trois principes constituent le temps d’observation :
Le principe de périodicité ( 12 mois) : on ne peut attendre la mort de l’entreprise pour avoir des informations, il faut donc enregistrer les comptes régulièrement et clôturer les exercices tous les 1 2 mois.
Le principes comptable de de séparation des exercices : il faut rattacher chaque opération à l’exercice qui la concerne tout particulièrement les charges et les produits. Avec le PCG, c’est l’exercice au cours duquel il y a eu transfert de propriété. Le critère juridique est le critère principal.
« Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans les comptes annuels. » (C. corn., art. L. 1 23-21)
« Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans le résultat de cet exercice. » (PCG, art. 3 1 3- 1 )
Le principe de continuité d’ exploitation : on suppose que l’entreprise continuera à exister dans les prochaines années et on évalue les biens en ayant l’assurance raisonnable que l’entreprise va survivre.
Ceci peut avoir une influence sur l ‘évaluation dans la mesure où la valeur des biens pour l’entreprise peut être spécifique à celle-ci. Si ce principe ne peut plus s’appliquer, les règles d’évaluation sont différentes.
« Pour leur établissement (les comptes annuels), le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre son activité. » (C. corn., art. L. 1 23-20, al. 2)
« La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité. » (PCG, art. 120- 1 )
b) Comment allons-nous mesurer ce que nous observons ?
On donne à chaque catégorie une valeur monétaire (prix, coût). Cela peut poser des problèmes car les « choses » difficilement mesurables ne sont pas intégrées dans le bilan : les éléments sociaux, humains, écologiques, l’innovation. Des problèmes se posent aussi en période d’inflation.
En PCG, les notions juridiques et de patrimoine sont centrales. Un principe est directement lié à cette conception : le principe du coût historique.
Le principe du coût historique est de valoriser au coût d’achat ou de production par l’entreprise.
« À leur date d’entrée dans le patrimoine de l’entreprise, les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition, les biens acquis à titre gratuit à leur valeur estimée et les biens produits à leur coût de production. » (C. corn., art. L. 123- 18)
Le principe de prudence complète le principe du coût historique. Pour arbitrer entre les différents choix d’évaluation, on prend la valeur la moins élevée pour un actif. C’est-à-dire si la valeur réelle d’un bien est inférieure à son coût historique, on enregistre une dépréciation (perte probable) pour respecter le principe de prudence.
On doit aussi enregistrer des provisions pour risques et charges si des événements futurs (directement liés à des évènements nés dans l’exercice) sont susceptibles de grever le patrimoine de l’entreprise.
Ce principe permet de traiter l’incertitude et évite de distribuer des bénéfices trop importants qui pourraient avoir le caractère juridique des dividendes fictifs. Cela permet donc de protéger les droits des créanciers.
« La comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité. » (PCG, art. 1 20-3)
« Les comptes annuels doivent respecter le principe de prudence. Pour leur établissement, le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités. » (C. corn., art. L . 123-20)
Le principe comptable de non-compensation « Les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat. » (C. corn., art. L. 1 23-1 9)
Le principe de permanence des méthodes « La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et procédures. » (PCG, art. 1 20-4)
Le principe de l’importance relative: On peut d’ailleurs rapprocher le principe d’importance relative avec la règle essentielle qui régit l’annexe et consiste à indiquer « toutes les informations d’importance significative » (PCG, art. 1 30-4).
De façon générale, la comptabilité doit respecter l’objectif d’une i mage fidèle en étant régulière (c’est-à-dire en respectant les règles) et sincère (c’est-à-dire en fonction des éléments connus)
On parle bien d’« une image fidèle » et non de « l’image fidèle». Il n’y a pas une image fidèle unique, il y en a plusieurs, toutes fidèles.
La comptabilité est une comptabilité d’engagement, c’est-à-dire que l’on chiffre à partir du moment où l’on s’engage avec une autre partie prenante. Par exemple, on a vendu à un client qui va nous régler dans 6 mois.
On n’ attend pas que notre client nous paye. Dès qu’il y a eu vente, la facture est enregistrée. En IAS/IFRS, le point de vue étant un point de vue économique, les principes à respecter sont le principe de substance overform, « primauté de la réalité économique sur l’apparence juridique », et le principe true and fair view, « image vraie et loyale ».
Pour conclure, les destinataires des référentiels déterminent les principes comptable qui déterminent les règles de valorisation.
FranceCareer2022
On ne tient pas compte de l’actualisation de leurs valeurs dans le temps (au moment du bilan, on ne doit pas reevaluer la valeur meme si elle a augmente). Si au contraire, la valeur du bien a baisse, l’entreprise doit comptabiliser une provision pour constater la depreciation. C’est LE PRINCIPE COMPTABLE le plus important en comptabilite. C’est un principe comptable qui incite a ne pas transferer des incertitudes (des pertes probables ou certaines) sur un exercice comptable futur. En effet, ces incertitudes peuvent engendrer des effets negatifs sur l’appreciation du resultat ou du patrimoine d’une entreprise. Il faut etablir la comptabilite avec prudence !